La réunion du CSE a été marquée par l’actualité du coronavirus. Beaucoup de points ont été reportés. Voici ceux qui ont été discutés.
1. Approbation du PV
Il a été remonté au CSE que les règles de suppléances ne sont pas clairement définies. Il y a eu en février seulement 19 élus en séance plénière au lieu de 21. Cette carence est liée au fait qu’aucun outil n’a été mis en place par le bureau pour orienter les élus dans leurs suppléances. Il a été proposé au bureau du CSE de mettre en place un fichier sur Teams afin d’orienter les élus. Les règles de suppléance sont complexes, on ne peux pas imaginer de gérer cela au doigt mouillé. Nous resterons vigilants afin que les salariés aient droit à la représentation lors de ces réunions.
2. Santé, sécurité et conditions de travail
Les Accidents de Travail (AT)
Les enquêtes AT ont été présentées. Le CSSCT pratique plus de questionnement de salariés, ce qui permet de passer moins de temps à réaliser des enquêtes, et est aussi efficace.
Voici les AT sur les différents sites :
- Asnières : augmentation des AT
- Franconville : baisse des accidents de trajet et de travail mais le taux de gravité est en augmentation.
- Gennevilliers : augmentation des AT (19 AT) mais ils sont moins grave que l’année dernière.
- SOA : 1 AT.
- Taverny : augmentation des AT mais surtout augmentation des arrêts de travail
Plan de prévention
Il est rappelé que toute personne (interne ou externe) qui travaille plus de 400h par an dans l’entreprise, doit prendre connaissance du plan de prévention. Ce plan liste l’ensemble des dangers potentiels répertoriés (utilisation d’outils, escaliers…).
Le prestataire ou le salarié doit connaitre les EPC (Equipement de Protection Collective) ainsi que les EPI (Equipement de Protection Individuelle) mis en place dans l’entreprise et qui sont obligatoires.
Si des travaux dangereux son entrepris dans l’entreprise un plan de prévention devra également être mis en place.
Les déménagements
Tout se passe bien sur Seine Avenue. Des études sont en cours pour le déménagement du service Comm.
Il y a eu une réorganisation du service info avec la mise en place d’un nouveau fonctionnement (G4).
Une étude sera faite pour les changements liés au déplacement des services entre Franconville et Taverny dans des soucis d’anticipation. Cela se fera en concertation avec les managers et les RP des établissements en question. C’est un projet sur 3 ans en ce qui concerne la cantine. Pour une partie des bureaux, le calendrier visé est la fin d’année.
Au Lodge, un showroom sera mis en place au 2ème étage comprenant toutes les nouvelles gammes d’instruments.
3. Commission CSSCT du 10 mars 2020
Il y a eu 2 visites de sites : SOA et Gennevilliers.
Sur SOA, il a été constaté des difficultés dans la gestion des palettes, cela peut présenter des problèmes de sécurité.
Certaines palettes proviennent de Gennevilliers. Elles sont stockées là-bas jusqu’à ce qu’il y en ait suffisamment pour le transport vers SOA. La plupart sont ensuite envoyées pour destruction. Au départ, le stockage des palettes a été fait à SOA dans le but de les recycler. Mais le besoin en palette n’est pas bien défini. Et elles pourraient peut-être directement détruite à partir de Gennevilliers. La question est à l’étude.
Les palettes ne peuvent pas être stockées à l’extérieur du site de SOA. La cellule HSE va redéfinir un flux pour la gestion de ces palettes. Les chemins piéton ne sont pas respectés. Le compte rendu n’a pas été présenté en réunion car les managers doivent encore répondre à des interrogations de la CSSCT.
Sur Gennevilliers, il a été constaté que les écarts sont souvent les mêmes. La CSSCT va mettre en place un plan d’action afin de vérifier les actions correctives mises en place par les managers. Les travaux de voirie ont été votés, les RP en avaient également fait la demande. Pour les produits avec date de péremption, il n’y aura pas de gestion faite par les services généraux. Chacun devra gérer les dates de péremption de ses produits.
4. Information relative au plan de prévention Covid-19
Pour plus d’information, c’est par ici.
5. Information relative à l’actualisation du Document Unique d’Evaluation des Risques (DUER)
Le document unique va être mis à jour. Celui-ci permet d’évaluer les risques professionnels. Il va donc être ajouté les mesures concernant le Covid-19, les risques et les critères seront définis. Il sera réalisé en premier lieu pour les établissement du 95. Les RP pourront aider à sa réalisation avec la CSSCT. Le SAV qui interviennent dans les hôpitaux, les labo de ville… devront porter des masques FFP2 et des gants. Il sera fait dessus le rappel des règles d’hygiène et ils ne pourront intervenir que pour des dépannages clients.
Une étude statistique va être faite par la cellule HSE afin d’avoir des données sur les accidents de la route des itinérants. La flotte de véhicules est gérée par les services généraux.
6. Questions/Réponses sur le Covid-19
Une séquence de questions/réponses a clôturé la réunion du CSE.
Retrouvez les ici.
